Comité technique ministériel (CTM)

Catégorie
CTM
Date
jeudi 27 juin 2019
Lieu
Tour Séquoïa - Tour Séquoïa 92055 Paris La Défense

Comité technique ministériel

CTM Boycotté 

 

Ordre du jour

 

09h30 - Déclarations préalables 

10h30 - Point n°1 : Approbation des procès-verbaux (pour avis) des : 

  • CTM du 04 mai 2018
  • CTM du 07 novembre 2018
  • CTM du 21 février 2019

  • CTM du 11 avril 2019 

10h35 - Point n°2 : Présentation du rapport Rapoport-Roche relatif au réseau routier national (pour information) 

11h30 - Point n°3 :

  • Information sur la circulaire du Premier ministre du 5 juin 2019 relative à la transformation des administrations centrales et aux nouvelles méthodes de travail (pour information)
  • Circulaire du Premier ministre du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la réforme de l'organisation territoriale de l'État (pour information)

12h30 - Point n°4 : Perspectives d’évolution des écoles de l’enseignement supérieur du MTES et de l’IFSTTAR (pour information) 

13h30 - Pause déjeuner


14h30 - Point n°5 : Projet de décret relatif à l’organisation des services de l’État en Guyane (pour avis)


15h30 - Point n°6 : Chantier relatif aux compétences techniques (pour information)


16h30 - Point n°7 : Projet d’arrêté relatif à la procédure de recueil des signalements d’alerte (pour information) 

17h00 : Levée de la séance 

 
 

Toutes les Dates

  • jeudi 27 juin 2019

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